Archives pour la Catégorie : Coups de gueule de CANOL

Mouvements citoyens : les garde-fous de la République

Article paru dans Acteurs de l’Economie par Stéphanie Borg | 19/04/2018 Ils traquent les détails dans les comptes des collectivités, dénoncent les marchés publics obscurs, soulèvent les incohérences des projets urbains ou veillent à la protection de l’environnement et du patrimoine. Avec peu de moyens, ces mouvements citoyens, souvent...

Read More

Difficile transparence

Notre association de contribuables s’efforce d’étudier les comptes des collectivités territoriales du Rhône. Elle ne peut le faire qu’à condition d’avoir accès à la totalité des documents, comptes administratifs, délibérations, engagements de marchés d’achats. CANOL observe qu’au fil des années, contrairement aux annonces médiatiques sur la transparence, les difficultés...

Read More

TEOM – CIVISME ET POLITIQUE: L’IMPOSSIBLE EQUATION ?

Le conseil métropolitain a voté la reconduction pour 2018 des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères (TEOM) qui génèrent chaque année un excédent illégal de taxes (350 millions d’euros depuis 2007) et cette pratique a été formellement condamnée à plusieurs reprises par le tribunal administratif de Lyon. Il...

Read More

TEOM : en reconduisant les taux 2017, la Métropole de Lyon s’entête à négliger les décisions de justice

Le conseil métropolitain vient de voter la reconduction pour 2018 des taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères (TEOM) qui génèrent chaque année un excédent illégal (59 millions d’euros en 2016, le dernier compte administratif publié, et plus de 350 millions d’euros depuis 2007 !). Il prend le risque de...

Read More

TEOM : Mise au point concernant la justification avancée par la Métropole

Dans l’article du Progrès du 10 octobre, indiquant que les habitants de la Métropole payaient trop de taxes, le « cabinet de David KIMEFELD » justifie l’excédent de TEOM récurrent depuis 10 ans par les investissements à réaliser dans l’avenir pour le traitement des ordures ménagères. ...

Read More

Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : nouvel excédent record !

Comme le montre le tableau ci-dessous, l’examen du compte administratif 2016 voté en juillet 2017 a révélé que le produit excessif de cette taxe a généré un excédent de 59 millions d’euros! Coût réel constaté 108435000 € Recettes de valorisation des déchets – 38 558000 € Dépenses réelles à...

Read More